{"id":443,"date":"2018-05-25T09:53:33","date_gmt":"2018-05-25T07:53:33","guid":{"rendered":"http:\/\/avigail-voyance.com\/?page_id=443"},"modified":"2019-04-29T09:19:41","modified_gmt":"2019-04-29T07:19:41","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/avigail-voyance.com\/conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions d’utilisation"},"content":{"rendered":"

1. PROPRI\u00c9T\u00c9 DU SITE INTERNET<\/h2>\n

Ce site est l’enti\u00e8re propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 :<\/p>\n

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2. CONTENU DU SITE<\/h2>\n

On entend par Contenu du Site (\u00ab Contenu \u00bb) la structure g\u00e9n\u00e9rale, les textes, les images anim\u00e9es ou non, et les sons dont le Site est compos\u00e9.<\/p>\n

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Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques proc\u00e9d\u00e9s que ce soient, sans autorisation pr\u00e9alable expresse de Stardust Multim\u00e9dia, est illicite au sens de l’article L. 122.4 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L. 335-2 et suivants du m\u00eame code.<\/p>\n

La marque Voyance Alice figurant sur le Site est une marque d\u00e9pos\u00e9e.<\/p>\n

Toute reproduction totale ou partielle des marques sans autorisation expresse de Stardust Multim\u00e9dia est donc prohib\u00e9e.<\/p>\n

3. LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERT\u00c9S<\/h2>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b0 78- 17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s (\u00ab Loi Informatique et Libert\u00e9s \u00bb), le Site a fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission nationale de l’informatique et des libert\u00e9s (\u00ab CNIL \u00bb).<\/p>\n

Tout visiteur du Site est tenu de respecter les dispositions de la loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb, dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales. Les visiteurs doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils acc\u00e8dent, de toute collecte, de toute utilisation d\u00e9tourn\u00e9e, et d’une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tout acte susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation des personnes.<\/p>\n

DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/h3>\n

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Celles-ci sont collect\u00e9es dans les buts suivants :<\/p>\n